- contrefaçon d'un document
- изготовление поддельного документа
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Contrefacon — Contrefaçon Exposition de produits contrefaits au ministère de l’Économie français. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La… … Wikipédia en Français
Contrefaçon numérique — Contrefaçon Exposition de produits contrefaits au ministère de l’Économie français. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La… … Wikipédia en Français
Contrefaçon — Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou… … Wikipédia en Français
Accord commercial anti-contrefaçon — L Accord commercial anti contrefaçon (ACAC; en anglais Anti Counterfeiting Trade Agreement : ACTA) est une proposition de traité international multilatéral concernant les droits de propriété intellectuelle. Le champ d action de l ACTA s… … Wikipédia en Français
Sans Contrefaçon — Single par Mylène Farmer extrait de l’album Ainsi soit je… Face A Sans contrefaçon Face B La Ronde triste Sortie novembre 1987 Durée 3:50 … Wikipédia en Français
Sans Contrefaçon (single) — Sans contrefaçon Sans contrefaçon Single par Mylène Farmer extrait de l’album Ainsi soit je… Face A Sans contrefaçon Face B La Ronde triste Sortie novembre 1987 Durée 3:50 … Wikipédia en Français
Sans contrefacon — Sans contrefaçon Sans contrefaçon Single par Mylène Farmer extrait de l’album Ainsi soit je… Face A Sans contrefaçon Face B La Ronde triste Sortie novembre 1987 Durée 3:50 … Wikipédia en Français
Musee de la Contrefacon — Musée de la Contrefaçon Musée de la Contrefaçon Informations géographiques Coordonnées … Wikipédia en Français
Musée De La Contrefaçon — Informations géographiques Coordonnées … Wikipédia en Français
Musée de la contrefaçon — Informations géographiques Coordonnées … Wikipédia en Français
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon — Cette journée a été créée par l’Union des Fabricants dont elle organise l’édition française tous les ans à la veille de l’été. Elle a pour objectif principal la sensibilisation du grand public aux conséquences de la contrefaçon. Pour atteindre… … Wikipédia en Français